Hypnose à Montoir-de-Bretagne (44)
Mentions légales
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site de Karine Juin Hypnose les présentes mentions légales.
Le site de Karine Juin Hypnose est accessible à l’adresse suivante : https://karinejuinhypnose.fr (ci-après « le Site »). L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes « mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.
Présentation du site internet
Il est précisé aux utilisateurs de ce site internet https://karinejuinhypnose.fr l’identité des différentes intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : KARINE JUIN HYPNOSE – Numéro de TVA intracommunautaire : FR 68 88 00 86 095 – Le drélif 44550 Montoir-de-Bretagne
Hébergeur : OVH, 2 rue Kellermann 59100 Roubaix
Crédits photos : PixaBay – Pexels – Delphine Dedusaj Photographe
Mise à jour du contenu : Karine Juin
Accessibilité
Le Site est par principe accessible aux utilisateurs 24h/24h et 7j/7j sauf interruption programmée ou non pour des besoins de maintenant ou en cas de force majeure.
En cas d’impossibilité d’accès au Site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès. Le Site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage quelle qu’en soit la nature résultant de son indisponibilité.
Loi applicable & juridiction
Les mentions légales sont régies par la Loi Française. en cas de différend et en cas de défaut d’accord à l’amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.
Description des services fournis
Le site https://karinejuinhypnose.fr a pour objet de fournir des informations de l’ensemble des activités de l’entreprise KARINE JUIN HYPNOSE.
KARINE JUIN HYPNOSE s’engage et s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent toutes ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Limitations contractuelles sur les données techniques
Le site internet https://karinejuinhypnose.fr ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site.
De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisation un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour. Le site de KARINE JUIN HYPNOSE est hébergé chez un prestateur basé sur le territoire de l’Union Européenne conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n°2016-679)
Le site et l’hébergeur ne pourront être tenus responsables en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, des lignes téléphoniques ou du matériel informatique et de téléphonie lié notamment à l’encombrement du réseau empêchant l’accès au serveur.
Propriété intellectuelle & contrefaçons
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Gestion des données personnelles
Le client est informé des réglementations concernant la communication marketing, la loi du 21 juin 2014 pour la confiance dans l’Economie Numérique, la Loi Information et Liberté du 6 août 2004 ainsi que du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n°2016-679).
